CQL- Associatif

Voici différents mémoires publiés par le Conseil québécois du loisir. Tous les documents sont en PDF.

Les pratiquants d'activités de loisir de plein air en milieu forestier : de simples « autres usagers »?
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir à la Commission de l’économie et du travail dans le cadre de la consultation générale sur le projet de « Loi n^o 57 », loi sur l’occupation du territoire forestier, août 2009.

Réforme du droit des associations personnalisées
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir au ministère des Finances du Québec dans le cadre de la consultation sur la réforme du droit des associations personnalisées, mars 2009.

Le loisir en milieu forestier
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir à monsieur Claude Béchard, ministre des Ressources naturelles et de la Faune, dans le cadre de la consultation publique sur le Livre vert La forêt, pour construire le Québec de demain, mars 2008.

Stratégie gouvernementale de développement durable
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir à madame Line Beauchamp, ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, dans le cadre de la consultation publique sur la Stratégie gouvernementale de développement durable en novembre 2007.

Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir À M. Thomas J. Mulcair, ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs et M. Pierre Corbeil, ministre des Ressources naturelles et de la Faune dans le cadre des audiences publiques sur le Projet de parc Albanel-Témiscamie-Otish en décembre 2005.

Le loisir : pour une jeunesse active, engagée et épanouie!
Mémoire du Conseil québécois du loisir présenté lors de la consultation publique sur la Stratégie d'action jeunesse 2005 - 2008, juin 2005.

Plan de développement durable du Québec
Mémoire présenté par le secteur plein air du Conseil québécois du loisir
à M. Thomas J. Mulcair, ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, dans le cadre de la consultation sur le Plan de développement durable du Québec, avril 2005.

Mémoire présenté au Registraire des entreprises du Québec, dans le cadre de la consultation sur les propositions pour un nouveau droit des associations personnifiées. Février 2005.

Avis soumis au ministre des Finances, monsieur Yves Séguin, lors des consultations prébudgétaires en vue de la préparation du budget du Québec 2004-2005. Février 2004.

Mémoire sur l'avant-projet de politique publié pour consultation le 11 juillet 2000 par le gouvernement du Québec sous le titre « Vers une politique jeunesse québécoise ». Octobre 2000.

Avis du Conseil québécois du loisir à la Commission d'étude sur les services de santé et les services sociaux présidée par monsieur Michel Clair. Octobre 2000.

Mémoire présenté dans le cadre de la consultation publique sur le régime forestier québécois. Septembre 2000.

Point de vue du Conseil québécois du loisir à propos du projet de politique scientifique du Québec présenté au ministère de la Recherche, de la Science et de la Technologie. Août 2000.

Mémoire présenté dans le cadre de la consultation publique sur la proposition de politique « Le milieu communautaire : un acteur essentiel au développement du Québec ». Juillet 2000.

Mémoire déposé dans le cadre des audiences nationales des états généraux sur l'éducation. Septembre 1995.